Alain de Pontonx

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de Pontonx (Alain)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000022497609(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 201020/07/2010
De: de Pontonx (Alain)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000019262396(source JORF)
désignation
29 Juillet 200829/07/2008
De: Pontonx (de) (Alain)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000810422(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 200527/07/2005
De: de Pontonx (Alain)
premier conseiller
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
3. Membres du tribunal administratif de Lille
Suppléant
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
suppleant
JORFTEXT000000434400(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: de Pontonx (Alain)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000231154(source JORF)
désignation
21 Juillet 200221/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.